03/07/2007

Monsieur le président du Conseil économique et social régional,
Monsieur le président du Conseil de la culture, de l’éducation et de l’environnement,
Messieurs les vice-présidents du Conseil régional des jeunes,
Mesdames et messieurs les conseillers régionaux,
Mesdames et messieurs,

Permettez-moi tout d’abord, comme c’est parfois le cas, de prendre un instant pour rendre hommage à une grande figure de la musique guadeloupéenne qui vient de s’éteindre. Je veux évidemment parler d’Al LIRVAT, le créateur génial de la Biguine Wabap, cette rencontre – on ne disait pas encore « fusion » - au cœur de l’après-guerre entre notre biguine et le jazz afro-américain. Al LIRVAT était une légende vivante, il entre aujourd’hui au panthéon des grandes figures de notre patrimoine musical, aux côtés de VÉLO, ou encore de Robert MAVOUNZY et d’AKSIDAN, à qui nous rendions hommage lors de notre dernière plénière. Pour marquer notre attachement à ce musicien aux talents innombrables, je vous proposerai dès la prochaine rentrée la création d’un prix régional « Al Lirvat », qui viendra récompenser un jeune musicien ou un groupe pour sa contribution à l’actualité de nos musiques traditionnelles.

Autre hommage, plus heureux celui-là. Je voudrais en effet que nous ayons tous une pensée emplie de fierté et de gratitude pour les joueurs de la sélection de la Guadeloupe de football pour leur extraordinaire exploit à la Gold Cup. Une pensée à laquelle j’associe évidemment le sélectionneur, Roger SALNOT, et les dirigeants de la Ligue guadeloupéenne de football. Tous ces exploits accumulés depuis près d’un an, de la Digicel Cup jusqu’au stade de Soldier Field à Chicago, ont fait naître une équipe très symboliquement composée de joueurs d’ici et de là-bas, mais tous Guadeloupéens et tous fiers de nous représenter balle au pied. La Région Guadeloupe a tout lieu d’être heureuse d’avoir cru en cette équipe en la soutenant financièrement et moralement tout au long de leur parcours, jusqu’à cet avion que nous avons affrété pour leur a apporter un peu de la chaleur de leur île et de leurs proches. Je veux vous dire, mes chers collègues, que la Guadeloupe a montré une belle image d’elle-même et que ces investissements ne seront pas sans lendemain, tant au niveau sportif qu’au niveau de la notoriété de notre archipel. J’en prends l’engagement devant vous : ce match contre le Mexique doit marquer un début, et non une fin pour notre football.

Dans un tout autre registre, je veux aussi avoir une pensée particulière pour Bruno MAGRAS et son équipe qui ont été brillamment élus, hier dès le premier tour à l’élection territoriale de la nouvelle collectivité d’outre-mer de Saint-Barthélemy. Chacun sait que Bruno MAGRAS n’appartient pas à ma famille politique, mais c’est un homme de convictions, loyal et estimable, soucieux de l’intérêt général avec qui j’ai eu l’honneur de travailler en confiance et que je suis allé personnellement soutenir vendredi dernier. Avec lui et avec le conseiller général Michel MAGRAS, j’aurai le plaisir de poursuivre le travail engagé pour l’avenir de Saint-Barthélemy et pour la poursuite des relations d’amitié et de fraternité entre la Guadeloupe et Saint-Barthélemy. Je serai à leurs côtés le 15 juillet pour l’installation du Conseil territorial

J’adresse également un message de soutien sans faille à notre collègue, notre ami Louis MUSSINGTON, dont la liste, conduite par Alain RICHARDSON, peut l’emporter dimanche prochain et prouver ainsi que Saint-Martin peut avancer vers l’autonomie en refusant d’être l’otage d’intérêts financiers et en ne laissant personne au bord du chemin. Cette semaine, j’irai de nouveau soutenir Alain RICHARDSON, Louis MUSSINGTON, Guillaume ARNELL, Aline HANSON et Jean-Philippe DORMOY au nom de l’idée que nous défendons d’une solidarité et d’une coopération durables entre Saint-Martin et la Guadeloupe.

Avant de rentrer tout à fait dans l’ordre du jour de notre troisième assemblée plénière, je vous informe, mes chers collègues, que l’ordre du jour initial qui vous a été proposé est quelque peu modifié en raison de la réponse favorable que j’ai faite au collectif ASSÉ, qui sollicitait d’être auditionné au sujet de la pollution au chlordécone. Ils pourront le faire dans quelques instants, à l’ouverture de nos travaux et j’ouvrirai la discussion pendant un temps raisonnable, parce qu’il me semble que c’est la bonne façon de procéder dans une démocratie, au lieu d’user de la menace d’un envahissement comme cela a pu être évoqué, ce qui, à mon sens, relève de pratiques peu propices au débat.

Pour ceux qui fréquentent assidûment cet hémicycle, ce dossier du chlordécone n’est assurément pas une nouveauté tant nous avons été prompts à nous en saisir, et de la façon la plus officielle qui soit.

Une première fois lors du Vème Congrès des élus départementaux et régionaux de décembre 2005 sur l’emploi et le développement économique. Dans la résolution sur l’agriculture figure noir sur blanc un article demandant à l’Etat de prendre ses responsabilités face à la contamination de nos sols par ce polluant dangereux et de faire toute la lumière sur ses conséquences pour la santé des Guadeloupéens et pour l’agriculture guadeloupéenne.

Une deuxième fois, lors du VIème Congrès, ici même encore, les élus départementaux et régionaux ont adopté une résolution renouvelant nos demandes aux pouvoirs publics de lancer les études permettant de connaître l’ampleur de la contamination, mais aussi de trouver les voies et les moyens de la décontamination et enfin, de rechercher les responsabilités.
Une troisième fois, ce fut lors du vote du budget 2007, au mois de février dernier, les élus régionaux ont décidé sur ma proposition d’intégrer la recherche des moyens de traitement des sols pollués par le chlordécone dans la 5ème des 10 priorités de l’action régionale, sur le développement durable. Des crédits ont été ainsi réservés à cet effet.

Une quatrième fois, conséquence directe de cette décision de notre assemblée plénière, la commission permanente du Conseil régional réunie le 15 mars 2007, a voté le principe d’un plan régional d’actions concrètes sur la pollution au chlordécone et, nous le disions à l’époque, cette intervention venait en droit de suite, en réponse à l’inaction de l’Etat après nos précédentes résolutions.

À l’issue de l’audition du collectif, nous aurons je l’espère un débat sur le fond de ce dossier et j’aurai l’occasion de détailler ce plan d’actions décidé par la Région Guadeloupe. Mais, je tenais en préambule à rappeler la chronologie des interventions de notre collectivité, parce que durant la toute récente campagne électorale, j’ai entendu des prises de position absolument inadmissibles, voire diffamatoires, de la part de certains candidats et de leurs soutiens. Des déclarations qui prouvent que pour ces personnes, dont certaines –  je n’hésite pas à le dire – seront présentes ce matin, la question du chlordécone est avant tout un fonds de commerce électoral pour apprenti élus en mal de publicité.

Oui, que n’ai-je entendu durant cette campagne électorale ?

-      Les élus n’ont rien fait : or c’est inexact, puisque depuis décembre 2005, la Région est particulièrement mobilisée sur ce dossier et que nous avons déjà beaucoup agi ;
-      Victorin LUREL, ancien directeur de la Chambre d’agriculture, est responsable et coupable : or, la Chambre d’agriculture n’est en aucun cas saisi des demandes de mise sur le marché des pesticides puisque c’est une prérogative exclusive du gouvernement ;
-      La mission d’information parlementaire de l’ancien député Joël BEAUGENDRE aurait une bonne initiative : or, elle nous a précisément fait perdre beaucoup de temps en se révélant être un écran de fumée qui n’apporte absolument aucun éclairage sur les causes de la contamination, ni sur ses conséquences, ni sur les responsabilités, car trop de parties prenantes n’ont pas été auditionnées.

Autant de calomnies, de mensonges, d’attaques personnelles, de gesticulations et, plus grave encore, d’approximations scientifiques, qui, en formant l’écume de l’activisme, désignent des boucs-émissaires en paniquant la population, sans chercher à l’éclairer.

Charles PÉGUY disait « ils ont les mains pures… mais ils n’ont pas de mains » et je crois, mesdames et messieurs, chers collègues, qu’il est temps de sortir de cette ornière où le débat public sur le chlordécone, pourtant urgent et nécessaire, a été placé.

Je veux croire qu’aujourd’hui, la campagne et son trop plein de boue étant derrière nous, nous pourrons essayer d’avancer plus sereinement sur cet enjeu de santé publique qui a aussi des implications économiques et sociales et qui est, cessons de le cacher, d’une complexité considérable. D’autant qu’il apparaît aujourd’hui très clairement, à mesure que nos connaissances progressent en la matière, que la pollution de nos sols et des sols caribéens n’est pas seulement due aux produits organochlorés, mais également à une foultitude de pesticides dont nous mesurons à peine, à l’instant où je vous parle, l’ampleur des conséquences. J’aurai ainsi l’occasion de vous parler du Paraquat, un produit que l’on sait nocif et dont il faut réclamer l’interdiction immédiate. Et, c’est la raison pour laquelle il faudra dès aujourd’hui prévoir l’extension de l’ensemble de nos investigations aux autres pesticides utilisés dans l’agriculture guadeloupéenne, en même temps qu’il nous faudra les étendre géographiquement aux pays voisins dont nous importons les produits.

À l’issue de ce débat que je souhaite utile pour le pays et qui prouvera que la Région, sur ce sujet, n’a pas à rougir de son action et qu’elle ne craint en aucune façon de prendre ses responsabilités, nous reprendrons le fil de notre ordre du jour avec l’examen du Plan régional de développement de la formation professionnelle, le PRDF, que je vous demanderai d’adopter.

Une présentation synthétique vous en sera faite par le directeur de la formation professionnelle, M. Hugues MAGLOIRE. Mais je veux insister sur le caractère stratégique de ce document qui engage pour cinq ans la collectivité sur l’une de ses compétences essentielles.

Tout au long de son élaboration qui a pris de longs mois de travaux, de consultations, de recensements et de synthèses, nous n’avons jamais perdu de vue notre objectif politique : placer l’Homme guadeloupéen et son avenir au cœur des politiques de formation, afin d’aboutir, ici, à un véritable Pacte pour la formation, la compétitivité et l’emploi.

Nous avons fixé au PRDF plusieurs ambitions : élever très significativement le niveau de qualification, territorialiser les dispositifs de formation, professionnaliser et accompagner les publics tout au long de la vie, moderniser les outils de formation, fédérer les partenaires et rendre les programmes plus complémentaires.

Nous avons souhaité qu’il soit élaboré dans la concertation, en y associant l’ensemble des acteurs guadeloupéens de la formation. Cette concertation nous permet d’obtenir un document qui colle parfaitement aux réalités de notre région et pas d’une autre, car c’est ici et pas ailleurs que nous avons à mettre autant l’action sur la formation initiale et sur l’acquisition des savoirs de base. Oui, c’est ici et pas ailleurs que nos chefs d’entreprise ont besoin d’être mieux formés pour mener à bien leurs projets. Et c’est d’ici et non d’ailleurs que devront venir les solutions aux difficultés de notre politique de formation professionnelle.

Après une pause pour le déjeuner, nous devrions reprendre nos travaux dans l’après-midi avec l’examen et l’adoption du compte administratif 2006 de la Région et du budget supplémentaire 2007 qui en est la conséquence directe. 

Pour mémoire, le compte administratif retrace l’exécution du budget de l’exercice écoulé, c’est-à-dire les dépenses et les recettes effectivement réalisées au cours de l’année. Il indique également les dépenses engagées non mandatées, ainsi que les recettes justifiées restant à réaliser. Il est ainsi une photographie de la situation financière de la collectivité au 31 décembre 2006 et au vu des chiffres de ce compte administratif, nous enregistrons plusieurs grandes satisfactions, après les déconvenues dont nous avions héritées.
D’abord, les restes à réaliser que nous traînions comme des boulets des précédents exercices ont été « nettoyés » et leur stock est en baisse de 46 % à 103 millions d’euros, contre quelque 192,7 millions d’euros à la fin de l’exercice 2005.

La nouvelle nomenclature comptable M71 oblige en effet la Région à procéder à l’affectation de son résultat cumulé de la section de fonctionnement constaté à la clôture de l’exercice.

L’affectation proposée est la suivante :

• 107.636.693,25 € au compte 1068 «  Excédents de fonctionnement capitalisés » pour assurer :

1. le financement obligatoire du solde d’exécution 2006 de la section d’investissement à hauteur de 16,5 millions d’euros
2. la couverture du résultat constaté sur les restes à réaliser de 2006 de la section d’investissement à hauteur de 47,8 millions d’euros
3. le financement des mesures nouvelles d’investissement propres au budget supplémentaire 2007 à hauteur de 43,2 millions d’euros

et :

• 18.812.722,42 €  à la ligne budgétaire 002 « Résultat de fonctionnement reporté » pour permettre le financement des mesures nouvelles de la section de fonctionnement propres au budget supplémentaire 2007.

Ce budget supplémentaire constitue pour la Région la décision modificative n°1, présentée ci-après. Il prévoit d’une part, les nouvelles dépenses d’investissement et de fonctionnement à travers les plans et schémas régionaux amorcés (le SRDE, le PPI, la clôture du DOCUP 2000-2006, le réseau routier, etc.) et d’autre part, il traduit une relance de la commande publique et un soutien accru à la formation professionnelle, aux étudiants et, plus largement, à l’économie tout entière.
Forte de ce budget supplémentaire, la Région Guadeloupe va donc réinjecter immédiatement l’excédent dégagé par sa bonne gestion dans l’économie guadeloupéenne, dont l’IEDOM et l’INSEE ont récemment souligné le dynamisme retrouvé, avec une croissance encore supérieure à la moyenne nationale.

Nous prendrons le temps d’examiner le détail des nouveaux investissements que nous vous proposons, mais je peux vous dire que nous avons décidé de cibler en priorité les chapitres « transports » pour 18,8 millions d’euros, « environnement » pour plus de 9 millions, « action économique » pour 6,8 millions, l’aménagement des territoires pour 4,7 millions et l’enseignement pour 1,6 million.

En fonctionnement, les mesures nouvelles viseront essentiellement l’éducation et la formation conformément à ce qui est aujourd’hui l’axe prioritaire de l’action régionale, ainsi que l’action économique pour soutenir l’activité.

Ce projet de budget supplémentaire atteint un volume de 186 millions d’euros. Il est présenté en équilibre réel sans augmentation de la pression fiscale et sans recours à l’emprunt.

En l’intégrant au budget primitif, le budget total de la Région pour l’année 2007 atteint 555 millions d’euros. Ainsi, renoue-t-on avec un volume très élevé de budget pour la collectivité régionale, mais nos écritures comptables ayant été validées par les magistrats financiers de la Chambre régionale des comptes, ce n’est pas un budget artificiellement gonflé. Il est sincère et réaliste, parce que conforme à la réalité de l’action régionale.

Assorti à ce premier budget selon la norme comptable M71, je soumets également à votre agrément le premier règlement financier de la collectivité qui est un document extrêmement important, car il encadrera désormais les conditions d’exécution de nos budgets.
A bien des égards, il sécurise et il simplifie nos procédures comptables, budgétaires et financières tout en les codifiant, afin d’éviter d’éventuelles dérives, notamment dans la gestion des autorisations de programmes.

Ce règlement devait vous être soumis lors de notre précédente assemblée plénière, mais j’ai souhaité qu’il fasse l’objet d’une ultime révision, afin qu’il soit absolument sans faille.

Ce règlement financier s’articule autour de deux axes :

• Le premier est relatif à la gestion pluriannuelle des programmes

Tous les dossiers de mandatement de subvention seront ainsi traités en fonction d’un cadre donné, compatible avec la dépense publique et ses propres règles, assurant ainsi une égalité de traitement entre les différents bénéficiaires des concours financiers de la région.

Il dénote la volonté de la Région de bâtir son budget en autorisations de programme (AP), d’engagement (AE) et en crédits de paiement suivant une typologie propre aux opérations financées. Cette procédure permettra à la Région de s’engager juridiquement sur plusieurs exercices, de manière ferme, avec un partenaire, sans pour cela devoir prévoir la totalité de la dépense au budget du premier exercice et suivre ensuite des restes à réaliser annuels rendant peu lisibles les comptes.

• Le second axe concerne les dispositions relatives au versement des aides régionales

Il précise ainsi les modalités de gestion, de liquidation et de paiement des différentes subventions, aides et allocations octroyées par la Région. Son objectif principal est d’améliorer l’exécution du budget régional et notamment le versement des aides allouées tout en veillant au contrôle des bénéficiaires (étudiants, associations, entreprises, collectivités…).

L’objectif est de permettre l’harmonisation du versement des aides au sein de l’ensemble des services de la région.

Ce règlement s’inscrit donc dans notre volonté de poursuivre la rationalisation de l’action régionale, afin de rendre nos interventions plus efficaces encore et notre gestion toujours plus saine. La Région Guadeloupe, avant 2004, a trop souffert de procédures floues, de promesses non tenues, de comptes insincères qui nous ont conduit à une impasse financière.

Aujourd’hui, la Région dispose des moyens nécessaires à la poursuite de son action. À un peu moins de 3 ans de la fin de notre mandat, nous avons devant nous de belles réalisations.

A court terme, l’Agence régionale de développement économique « Guadeloupe Expansion » et l’Ecole de la deuxième chance seront ouvertes.

D’ici à la fin de l’année nous inaugurerons le front de mer de Basse-Terre, la route littorale de Rivière des Pères, le front de mer de Capesterre Belle-Eau et le raccordement sud de sa déviation, la requalification de la section Jabrun-Destrellan sur la RN1, les nouveaux arrêts d’Autobus sur les routes nationales, la base nautique de Sainte-Anne et le nouveau siège de la Chambre des métiers.

D’ici à 2010, le lycée de Port-Louis sera achevé et la Cité de la connaissance pourra ouvrir à Desmarais à Basse-Terre. Ce beau projet comprendra le Conservatoire de musique, de danse et de théâtre, mais aussi l’antenne de Basse-Terre de l’école de la deuxième chance, une résidence étudiante de 200 chambres, l’université des métiers avec le nouveau Centre de formation des apprentis, et le campus sanitaire et social.

Je n’oublie pas non plus le pôle de compétitivité qui sera en action, mais aussi le « Memorial Act » - espace muséal sur l’esclavage et les traites négrières, le littoral de Marigot à Vieux-Habitants, le réaménagement de la Rivière aux Herbes, la nouvelle université du Camp Jacob, le marché d’intérêt régional, le nouvel abattoir et, je l’espère, des infrastructures modernes et pérennes de traitements des ordures.

Nous ne manquerons pas de souffle pour mener à bien tous ces chantiers. Nous savons que nous bénéficions de la confiance renouvelée des Guadeloupéens, qui ont conduit à de belles victoires les candidats aux législatives qui se réclament de notre majorité, alors que le contexte national ne nous était guère favorable, sans compter le climat pesant que certains ont voulu entretenir ces dernières semaines.

En parcourant la campagne, j’ai cependant mesuré combien les attentes de nos concitoyens sont grandes. J’ai compris aussi leur impatience. Qu’ils soient rassurés sur notre volonté intacte d’agir chaque jour avec enthousiasme pour permettre à la Guadeloupe de décoller et que les bonnes performances que nous enregistrons indéniablement au plan macroéconomique se traduisent sur le plan de l’emploi.

Je vous remercie.